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« Loisirs & culture pour tous »
3. Dynamiques territoriales : acteurs et dispositifs
1 fiche(s), triées par région administrative puis par nom.
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES PERSONNES HANDICAPEES
Schéma d'organisation sociale et médico-sociale.
La loi du 2 janvier 2002 relative à la rénovation de l’action sociale et médico-sociale prévoit l’élaboration par chaque département, pour une période…
